CTT Limal-Wavre (BBW123)
Cercle de Tennis de Table
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Comité - Règlement ordre intérieur


Mise à jour: 15-09-2015 05:55


C.T.T. LIMAL-WAVRE

            Tennis de Table                                                                          EDITION  15/08/2015

 

Affilié AFTT n° BBW 123

 

 

 

RÈGLEMENT D’ORDRE INTÉRIEUR (R.O.I.)

Approuvé par le Comité en date du 12/08/2015

 

 

 

 

 

 

AVANT-PROPOS

 

 

 

Dans toute société, à tous les niveaux et ce, depuis la nuit des temps, les « règles de vie » sont déterminées par une autorité – celles des parents, des enseignants ou des responsables politiques par exemple – s’appuyant sur des « règlements » revêtant les formes les plus diverses  comme le règlement de travail dans une entreprise, le code de la route, les innombrables lois et décrets fédéraux, régionaux ou communaux, etc…

 

Un règlement est une contrainte pour tous, mais en même temps une garantie pour autant toutefois que chacun le respecte : notre liberté, ne l’oublions pas, s’arrête là où commence celle des autres.

 

Soyons clairs : nous sommes ici pour pratiquer notre sport favori, que ce soit en compétition ou en loisir. Nous ne venons pas ici pour stresser mais pour nous amuser et nous faire du bien ! Mais nous sommes de plus en plus nombreux (actuellement plus de 170) : si nous ne respectons pas un certain nombre de règles, nous ne nous amuserons pas (plus) car le club ne fonctionnera pas bien et il y aura d’inutiles frictions.

 

Nous devons tous en être bien convaincus : le but d’un règlement d’ordre d’intérieur est de permettre au groupe de vivre et de se développer harmonieusement.

 

 Le seul objectif du présent R.O.I. est que règnent dans notre club une bonne organisation, un esprit de respect mutuel et par voie de conséquence, une ambiance dans laquelle chacun se sente bien !

 

Nous sommes certains que dans l’intérêt de tous, chacun se fera un point d’honneur de le respecter.

 

 

 

 

 

 

 

Le Comité.

 

1  RÈGLES GÉNÉRALES

 

 

1.1  Le présent règlement d’ordre intérieur (en abrégé : R.O.I.) a pour objet de préciser et d’expliciter le mode de fonctionnement du club sur base de ses statuts ainsi que des statuts de la Fédération Royale Belge de Tennis de Table (Aile Francophone), mais aussi dans l’optique d’être un club où compétition et simple détente sont complémentaires et non contradictoires.

 

1.2   Toute règle contenue dans le présent règlement qui serait contraire aux statuts précités serait réputée nulle et non avenue.

 

1.3   Les points non prévus ni aux statuts ni au présent R.O.I. seront tranchés souverainement par le Comité.

 

1.4   Une saison, tant sportive que budgétaire, s’entend du 1er juillet au 30 juin de l’année suivante.

 

1.5  Les voies utilisées pour informer les membres (équipes, criteriums, championnats individuels, Coupe du Brabant, résultats et classements, organisation de stages, etc…) sont les valves d’affichage du local et principalement le courrier électronique. Chacun doit avoir le réflexe de les consulter systématiquement.

 

1.6  Le site internet du club (www.liwa.be) est non seulement un bulletin de liaison relatant la vie du club avec entre autres les comptes rendus et commentaires des résultats en compétition, mais surtout un important moyen de communication et outil de gestion accessible à tous. La partie privée n’est accessible qu’aux membres du club moyennant un mot de passe qu’il suffit de demander au responsable du site. C’est via le site  que se gèrent les entraînements, les stages et les interclubs

 

 

2  AFFILIATION

 

2.1 Pour être membre effectif, pouvant de ce fait participer à toutes les activités du club et bénéficier des couvertures d’assurances prévues, il faut :

a)      compléter et signer le « formulaire de renseignements et d’adhésion au club », s’engageant de ce fait à en respecter les statuts et le règlement d’ordre intérieur ;

b)      payer le droit d’affiliation dont le montant est fixé chaque année lors de l’Assemblée Générale. Ce droit d’affiliation est constitué d’une part de la cotisation « Fédération » fixée par cette dernière et devant toujours lui être versée par le club, et d’autre part de la cotisation « Club », dont le montant est librement déterminé par celui-ci.

c)      Lors de la 1ère affiliation, rentrer en temps voulu le formulaire «  AFFILIATION A.F.T.T » comportant dans sa partie inférieure le certificat médical dûment complété par un médecin déclarant l’intéressé apte à la pratique du tennis de table.

Pour les réaffiliations, il y a lieu de signer en temps voulu (entre juillet et août) le formulaire de « RÉACTIVATION  A.F.T.T. » (ce dernier ne comporte pas de certificat médical).

 

Tout joueur n’ayant pas fourni l’un ou l’autre de ces documents suivant le cas, doit savoir qu’il n’est pas couvert par l’assurance « accidents » souscrite par la Fédération et dégage de ce fait tant cette dernière que le CTT Limal-Wavre de toute responsabilité en la matière.

 

Si les 3 conditions qui précèdent ne sont pas remplies, le joueur ne peut participer ni aux interclubs ni aux autres compétitions officielles.

 

Si la condition b) est seule remplie, il ne peut participer qu’aux entraînements (pour rappel : sans être couvert par l’Assurance accidents).

Pour les jeunes , jusqu’à l’âge de 12 ans, il existe toutefois la possibilité de souscrire  la « Licence A » de la Fédération (coût actuel 5€) et être ainsi assuré par cette dernière, mais celle-ci ne donne toutefois pas l’accès aux compétitions officielles.

 

2.2 En cas de réaffiliation, le paiement de la cotisation annuelle doit se faire au plus tard le 5 septembre. Si le paiement est effectué tardivement, il sera appliqué une majoration de 5,00 €  par mois de retard, tout mois commencé étant compté pour un mois.

 

2.3 En cas d’affiliation en cours de saison (après le 31 juillet), le paiement de la cotisation doit se faire avant la fin du mois qui suit. Une majoration de 5,00 € sera appliquée par mois de retard, tout mois commencé étant compté pour un mois.

 

2.4 Le montant de la cotisation est réduit de 50% en cas d’affiliation après le 31 décembre et de 75% en cas d’affiliation après le 31 mars qui suit. Toutefois, cette réduction s’applique uniquement sur la quote-part « club », la quote-part « Fédération » restant toujours due à cette dernière (cfr art. 2.1 c).

 

2.5 Une demande de paiement s’échelonnant sur plusieurs mois peut, dans les cas dignes d’intérêt, être introduite auprès d’un membre du comité. Celui-ci en réfère au trésorier qui, en cas d’accord, détermine les modalités de paiement et les éventuelles majorations à appliquer en cas de non respect des échéances prévues, ceci étant considéré comme un non respect de l’Article 2.1 b). En cas de problème, le trésorier en réfère au comité.

      Le traitement de ces demandes se fait dans la confidentialité la plus stricte : les membres du comité s’engagent à respecter la discrétion la plus absolue à ce sujet.

 

2.6 Aucun remboursement de cotisation n’est prévu, que ce soit en raison d’une suspension, d’une révocation ou simplement de l’abandon du club par l’intéressé(e). Le comité peut toutefois  envisager une dérogation en cas de situation exceptionnelle qu’il jugerait digne d’intérêt : départ imprévu pour l’étranger, maladie à long terme, par exemple.

 

 

3  UTILISATION DES LOCAUX ET DU MATÉRIEL EN GÉNÉRAL

 

 

3.1  L’accès au local se fait exclusivement par l’entrée principale du hall des sports et le couloir de droite qui mène à la salle.

 

3.2  Les règles et conditions d’utilisation édictées par la Direction du hall de sports doivent être strictement respectées.

 

3.3  Lors de chaque utilisation, un responsable de salle est désigné. Celui-ci est chargé de veiller au bon ordre tout au long de la séance : il est donc habilité à prendre dans ce sens toutes les mesures nécessaires. Il est également responsable de l’ouverture et/ou de la fermeture des locaux. Lors des séances d’entraînements dirigés, ce sont d’office les entraîneurs qui sont responsables de salle.

 

3.4  Les aires de jeu ne sont accessibles qu’aux joueurs en tenue de sport, c’est-à-dire que ceux-ci doivent porter :

a)      Chaussures de sport à semelles non traçantes (donc PAS de semelles noires ou traçantes !)

b)      Short ou jupette (le training est bien entendu autorisé pendant l’échauffement)

c)      Polo ou T-shirt, pas de couleur blanche, ni orange ou similaire (ces couleurs sont interdites par la Fédération pour des raisons de visibilité de la balle qui est blanche ou orange)!. Le port du polo officiel du club est obligatoire lors des compétitions par équipes. L’amende  prévue qui serait appliquée par la Fédération pour le non-respect de cette disposition sera mise à charge du joueur responsable.

3.5  Les installations sont à la disposition des joueurs uniquement aux jours et  suivant les horaires fixés par le comité et communiqués à la Direction du centre sportif. Les douches et vestiaires doivent être libérés au plus tard 30 minutes après l’heure prévue de fin d’occupation des installations. La salle est fermée en même temps que les vestiaires et dès ce moment son accès n’est plus autorisé: il faut donc veiller à n’y rien oublier au moment de se rendre aux vestiaires ou ailleurs.

 

3.6  Il est strictement interdit de fumer dans la salle  ainsi que d’y introduire un quelconque produit illicite comme par exemple de la drogue ou du dopage. Une consommation modérée de boissons alcoolisées n’est autorisée qu’à l’occasion du verre de l’amitié offert aux joueurs à l’issue des rencontres de compétition.

 

3.7  Le gommage des raquettes est strictement interdit.

 

3.8  Il est strictement interdit d’introduire dans la salle, des consommations venant de la cafétéria, à l’exception de boissons en canettes ou en bouteilles pvc.



3.9  Il y a lieu de veiller, à tout moment, à l’ordre et à la propreté dans le local . A cet effet, deux poubelles sont prévues:

a)      le sac-poubelle bleu (« PMC ») est exclusivement destiné à recevoir les canettes, les capsules, les bouteilles en plastique et les cartons à boisson : tous ces emballages doivent être écrasés ou compressés de manière à utiliser un minimum d’espace. Il ne faut en aucun cas y mettre des emballages ayant contenu des produits toxiques (colle, par exemple).

b)      le sac-poubelle ordinaire est utilisé pour tous les autres déchets : emballages divers, restes de nourriture, pelures de fruits, revêtements de palette hors d’usage, balles cassées, etc…

      Il est impératif que chacun veille à ne rien laisser traîner dans la salle et dépose lui-même dans les poubelles ad hoc ses canettes et bouteilles pmc (vides et écrasées!) ainsi que ses déchets.

 

3.10 Respect du matériel en général : hormis l’essuie que l’on doit chaque fois utiliser avant de changer de côté pour éliminer les gouttes de transpiration qu’on a laissé tomber sur la table,  le seul objet qui peut toucher la surface de jeu est la balle ! Il est donc absolument proscrit d’y déposer canettes, bouteilles, sacs de sports  ou autres objets risquant de les détériorer.  Il va de soi que s’y asseoir est totalement inadmissible. Il est absolument inutile de frapper avec sa palette sur la partie supérieure du filet (pour voir s’il est bien tendu ? ou pour le détendre ?) ! Les marquoirs sont assez fragiles et doivent être utilisés avec beaucoup de précautions, surtout  dans la manipulation des chiffres qui, par ailleurs, ne sont absolument pas destinés à recevoir des graffitis ou autres dessins humoristiques !

Les sacs de sport doivent être déposés de préférence sous les chaises Celles-ci pourront ainsi remplir leur fonction, c’est-à-dire qu’on pourra s’y asseoir !

Les sacs ne peuvent règlementairement pas se trouver dans l’aire de jeu : on peut toutefois tolérer qu’ils soient placés sous la table de manière à ne gêner en aucun cas le bon déroulement du jeu. Ne sont tolérés dans l’aire de jeu que les sacs appartenant aux joueurs y disputant un match.

Les séparations par contre, ne sont absolument pas conçues pour s’y asseoir ou s’y appuyer : elles plient, puis cassent à la moindre pression !

Les tables d’arbitrage enfin ne sont pas faites non plus pour s’y asseoir, ni pour y déposer des canettes de boissons.



3.11 Les balles représentent chaque année un budget important et il faut donc éviter toute mauvaise        utilisation entraînant d’inutiles gaspillages :

a)      Les balles « 3 étoiles » sont en principe réservées à la compétition et remises avant chaque rencontre au capitaine d’équipe qui en est responsable.

b)      Les seuls entraînements autorisés avec « panier de balles » (utilisation successive de plusieurs balles sans ramassage pour imposer un rythme d’entraînement élevé) sont les suivants :

-          lors des entraînements dirigés et sous le contrôle de l’entraîneur ;

-          lors des entraînements libres, sous réserve de disposer d’une table  dont l’aire de jeu est entièrement délimitée par des séparations, pour un joueur seul qui veut s’entraîner au « service » ;

-          dans tous les cas lorsqu’au moins un des joueurs est à mobilité réduite.

c)      En fin de séance, chacun veille à ramasser toutes les balles utilisées et les remettre dans l’armoire ad hoc. Les balles cassées doivent également être ramassées et mises dans le sac-poubelle noir.



3.12 L’utilisation du robot requiert l’intervention d’une personne ayant été initiée à son montage et son maniement : cette dernière est seule habilitée à le mettre en service.



3.13 L’armoire contenant la trousse de secours est signalée par une affichette présentant une croix-rouge. Une liste reprenant les différents produits est placée de façon visible. En cas d’utilisation d’un produit, ou si quelqu’un constate l’absence de l’un de ceux-ci, il y a lieu d’en avertir immédiatement un membre du comité. Attention : les « cold-pack » se trouvent dans le compartiment surgélateur du frigo.



3.14 Le service d’entretien du hall des sports effectue le nettoyage de la salle une fois par semaine, ce qui implique les opérations suivantes :

a)      La veille (actuellement le mercredi), les derniers utilisateurs de chaque table : mettent les 2 plateaux en position verticale et rangent alors la table le long du mur intérieur (côté salle polyvalante). Ils enlèvent les séparations qui entouraient leur table et les rangent le long du même mur. Ils font de même avec les chaises. En clair : le démontage se fait au fur et à mesure que les tables se libèrent et chacun y participe : ce ne sont pas les 2 derniers joueurs qui doivent démonter le tout !

b)      le vendredi soir, au moins un joueur de chaque équipe évoluant à domicile doit être présent à 18h45 pour réinstaller éventuellement les tables et le matériel : chaque équipe installe donc ses 2 tables, ses 2 tables d’arbitrage, ses 2 marquoirs et les séparations prévues autour de son aire de jeu.

c)      Le samedi soir, une fois la compétition terminée, chaque équipe présente : replie ses 2 marquoirs et les remet dans l’armoire ad hoc, replie ses 2 tables d’arbitrage et les range le long du mur extérieur (côté parking) du local. 



3.15  Tout objet ou matériel (raquette, housse, vêtements, etc…) trouvé doit être immédiatement     signalé au responsable de la salle ou un membre du comité qui le mettra en lieu sûr et répercutera l’information afin d’en retrouver  le propriétaire.



4. LE COMPORTEMENT INDIVIDUEL :



4.1 Le comportement de chacun doit,  en toutes circonstances : entraînements et/ou compétitions,  aussi bien dans les installations du club qu’à l’extérieur, être empreint d’un esprit de sportivité, de correction et de respect tant d’autrui que du matériel.



4.2 Chacun doit faire siens les comportements suivants :



a)      être présent à l’heure prévue : entraînements dirigés, compétition . En cas de problème et/ou de retard, prévenir immédiatement son entraîneur ou son capitaine d’équipe ;

b)      souhaiter « bon match » à son adversaire avant d’entamer la partie ;

c)      s’excuser lorsqu’on a fait un point par « chance » ;

d)     demander à son adversaire s’il n’a pas été « gêné » en cas de situation douteuse ;

e)      serrer la main de son adversaire en fin de match et éventuellement le féliciter pour sa victoire ;

f)       en fin de match serrer la main de l’arbitre et le remercier.

g)      Respecter les décisions de l’arbitre (on peut bien sûr demander une explication si l’on croit qu’il y a erreur). En cas de litige, il y a lieu de faire appel au juge-arbitre.

h)      Soutenir et encourager ses coéquipiers ainsi que les autres équipes du club. Attention toutefois : ceci ne peut se faire qu’entre les échanges !!!



4.3 Les comportements suivants sont par contre à proscrire:

N.B. Les sanctions prévues par la Fédération et publiées par cette dernière sont indiquées entre parenthèses ; précisons que les cartes jaunes ne peuvent être infligées que par un arbitre officiel de la Fédération, les cartes rouges par un juge-arbitre officiel ; il est également bon de savoir que la carte jaune est assortie d’une amende de 5 € (10 € pour la 2e) et que lorsqu’on a encouru 2 cartes jaunes au cours de la saison, on est convoqué devant la Commission de discipline de la Fédération avec obligatoirement sanctions supplémentaires à la clé. Par ailleurs, tout ce qui est susceptible d’une carte jaune immédiate nécessite, en cas de récidive, un appel au Juge-arbitre qui délivre une carte rouge.



      Chacun s’interdit donc :

a)      de pousser des cris délibérés ou lancer des mots vulgaires ou grossiers (p…, ch…, m…, etc…) ;

(1 avertissement ; si récidive = carte jaune immédiate ; si 2e récidive : appel au Juge-arbitre et carte rouge)

b)      de jeter sa palette sur la table ou dans l’aire de jeu, ou la jeter hors de l’aire de jeu après le match ;

(= la carte jaune immédiate sans avertissement)

c)      de donner un coup dans la table, la soulever ou la déplacer, donner un coup de pied dans les séparations, la table d’arbitrage ou tout autre endroit de l’aire de jeu comme le mur, par exemple ;

(= la carte jaune immédiate)

d)     d’injurier l’arbitre ;

(= la carte jaune si les injures sont « mineures », = la carte rouge si elles sont « majeures »)

e)      de rouspéter avec insistance sur une décision arbitrale ;

(= la carte jaune immédiate)

f)       de provoquer verbalement ou injurier son adversaire ;

 (= la carte jaune immédiate)

g)      de frapper ou de lancer la balle en dehors du jeu normal volontairement avec intention ou violence dans l’aire de jeu, quel que soit le motif.

      (= la carte jaune immédiate)



5  LES ENTRAÎNEMENTS DIRIGÉS



5.1 Les entraînements dirigés se font sous la direction et la responsabilité d’entraîneurs attitrés. Ceux-ci, en collaboration avec le(s) responsable(s) des entraînements, déterminent les différents groupes et désignent les participants en fonction de leur niveau de jeu. En fonction de son évolution – positive ou négative -, un joueur peut donc être amené à changer de groupe en cours de saison.



5.2 La ponctualité est de rigueur : le joueur doit être en tenue de sport à l’heure où débute l’entraînement, et il est tenu de participer à celui-ci jusqu’à la fin.



5.3 En principe, il faut participer à toutes les séances d’entraînement prévues pour le groupe auquel on appartient. En cas d’absence, le joueur doit, avant le début de la séance, prévenir la personne responsable des entraînements ou l’entraîneur si cette dernière ne peut être contactée.



5.4  Un registre des présences aux entraînements est tenu par l’entraîneur. Après 3 absences non justifiées, contact est pris par le responsable des entraînements avec l’intéressé ou ses parents si celui-ci est mineur d’âge, afin de connaître les causes de l’absentéisme et chercher éventuellement  des solutions s’il y a problème.



5.5  La participation aux entraînements dirigés requiert motivation, discipline et sérieux  sous l’autorité exclusive des entraîneurs. L’entraîneur peut exclure temporairement des entraînements tout joueur dont le comportement serait contraire aux principes énoncés ci-avant. Au cas où celui-ci porterait gravement préjudice au bon déroulement des séances d’entraînement, l’exclusion pourrait devenir définitive : dans ce cas, c’est le comité qui, sur proposition de l’entraîneur et du responsable des entraînements, devra prendre la décision après avoir convoqué et entendu le  joueur en cause.



6 LES ENTRAÎNEMENTS LIBRES



6.1 Chacun peut participer à tous les entraînements libres, sauf lorsque la grille-horaire précise que  certaines plages sont réservées à une catégorie de joueurs bien déterminée.



6.2 Aucun horaire précis ne doit être respecté, arrivée et départ devant bien entendu se situer dans les heures d’ouverture prévues.



6.3  Aucune règle précise ne pouvant, en principe, être appliquée, le fair-play et l’esprit de club doivent guider le comportement de tous : on ne monopolise pas une table pendant une heure si des joueurs attendent leur tour ; un  joueur « classé » ne refuse pas une quinzaine de minutes d’entraînement avec un plus faible ; une attention toute particulière doit être apportée à l’accueil des nouveaux venus.



6.4  En cas de nombre insuffisant de tables par rapport aux joueurs présents, un système de réservation des tables sera mis en place, chacun étant tenu dès lors de respecter ce dernier.



7        LES COMPÉTITIONS



7.1  La décision de participer entièrement, partiellement ou non aux diverses compétitions appartient à chaque membre, et à lui seul.



7.2  En début de saison, ou lors de son affiliation, chaque membre fait part de sa décision de participer ou non aux diverses compétitions en remplissant le « formulaire de renseignements et d’adhésion au club » dont question au point 2.1 alinéa a)  ci-dessus.



7.3  Les engagements ainsi pris sont à respecter jusqu’à la fin de saison, sauf  bien entendu en cas de force majeure comme par exemple : incapacité de jouer pour blessure ou maladie, départ à l’étranger, déménagement dans un rayon de plus de 20 km.



7.4  En cas de non respect des engagements pris, les frais éventuels encourus de ce fait par le club (amendes pour absences et/ou forfaits d’équipes) sont mis par le comité à charge du joueur responsable. Ceci est valable non seulement pour les compétitions interclubs, mais également pour toute compétition individuelle à laquelle participe un joueur et pour laquelle il aurait encouru des sanctions ou amendes (absence à un criterium, refus d’arbitrage, par exemple…)



7.5  Les indisponibilités « prévues » doivent être immédiatement communiquées au sélectionneur (c’est-à-dire même plusieurs mois à l’avance) ET POUR LES INTERCLUBS ,  AU PLUS TARD A 17H LE DIMANCHE DE LA SEMAINE  QUI PRÉCÈDE .



7.6  La composition des équipes est communiquée aux joueurs via le site internet du club en début de semaine en principe au plus tard le lundi à 19h00. Le joueur ou la joueuse qui, pour une raison ou l’autre n’aurait pas reçu l’information doit prendre lui(elle)-même contact avec son capitaine d’équipe pour savoir où et quand il (elle) joue.



7.7  Pour les indisponibilités « imprévues », c’est-à-dire en cas de maladie, d’accident ou d’événement imprévu, il y a lieu d’avertir immédiatement son capitaine de manière à permettre à celui-ci de pourvoir si possible au remplacement du joueur défaillant.



7.8  Pour toutes les compétitions (interclubs messieurs, dames, vétérans, aînées, jeunes, découverte, Coupe de Brabant, etc…) chaque équipe a un capitaine attitré, ainsi qu’un adjoint qui le remplace en cas d’absence. Les responsabilités et le rôle du capitaine d’équipe sont expliqués et précisés dans un fascicule spécifique intitulé « Manuel du parfait Capitaine ». Ce dernier sera remis en début de saison à tous les intéressés à l’issue d’une séance d’information spéciale.



7.9  Le chauffeur d’une équipe en déplacement doit assumer pleinement ses responsabilités et veiller notamment à ramener sans tarder ses coéquipiers, surtout si certains d’entre eux sont mineurs d’âge.



8        LE MATÉRIEL ET L’ÉQUIPEMENT SPORTIF INDIVIDUEL



8.1        Un polo ou T-shirt aux couleurs et sigle du club, dont le port est obligatoire lors des compétitions par équipes (Règlement Fédération) et vivement souhaité lors des autres est offert par le club. Des exemplaires supplémentaires peuvent être obtenus au prix coûtant.

        Le short ou la jupette doit être de couleur noire  et peut également être obtenu au prix coûtant.

        On peut aussi obtenir au prix coûtant un training assorti aux couleurs du club



8.2  Si la Direction du club signe un contrat de sponsoring avec une firme de matériel sportif, celle-ci devient de ce fait le fournisseur attitré de ses membres : ceux-ci se procurent donc en principe leur matériel sportif (raquettes, caoutchoucs, colle, gomme, vêtements de sport, etc…) chez cette dernière, en suivant scrupuleusement les instructions qui leur seront données par la Direction du club.



8.3  Par analogie à l’article 2.1 toute somme due et non payée dans les 20 jours à dater du courrier de facturation entraînera une suspension de participation aux activités du club (entraînements et compétition interclubs)



8.4 Par analogie aux règles définies aux articles 2.2 et 2.3, toute somme due et non payée dans les 20      jours à dater du courrier de facturation, sera majorée de 1% par mois de retard, avec un minimum de 1 euro.



9        LES SANCTIONS



9.1  Tout membre qui ne respecterait pas les statuts et le règlement d’ordre d’intérieur du club, ou dont le comportement serait en contradiction avec les objectifs et la raison d’être du club, est passible de l’exclusion pure et simple.



9.2  Le Comité doit cependant, dans un premier temps, convoquer l’intéressé et entendre ses moyens  de défense.



9.3  L’exclusion définitive ne peut être prononcée que par l’Assemblée Générale (cfr statuts article 5), sur proposition du Comité. Ce dernier peut, s’il le juge nécessaire, suspendre temporairement l’intéressé dans l’attente de cette décision.



Ce Règlement d’Ordre Intérieur a été approuvé par le Comité en sa réunion du 12/08/2015.



EDITION   15/08/2015
















           
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